Mon commerce Mon site
Webdesign d'aujourd'hui
0   /   100

Mentions Légales

Le site

« Mon commerce mon site » est le nom du site internet relié au domaine web : https://mon-commerce-mon-site.fr . Ce site internet propose les services de création d’œuvres graphiques réalisées par un webmaster / webdesigner indépendant. Les créations graphiques qui en résultent sont protégées par le code de la propriété intellectuelle dans le sens où elles sont des œuvres de l’esprit et non la simple réalisation technique d’une commande.

Hébergeur du site

LWS (Ligne Web Services) S.A.R.L au capital de 500 000 Euros 4, RUE GALVANI 75838 PARIS CEDEX 17 FRANCE RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z SIRET 45045388100010 www.lws.fr

Responsable éditorial

Mon commerce Mon site. Propriétaire : Patrice Acunzo. Siret : 48422381300011. Adresse postale : 2 rue Baudin – 30300 Beaucaire. Téléphone : 09 80 65 85 24. Courrier électronique : contact@mon-commerce-mon-site.fr

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants

Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

Les informations recueillies sont utilisées exclusivement pour répondre à une demande de proposition commerciale.

Crédits

CMS : WordPress – Thème Rhye